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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS
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LES EAUX DE VIE DU PAPÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES EAUX DE VIE DU PAPÉ
LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3325585
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
24/11/2014
LES EAUX DE VIE DU PAPÉ de LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS

Présentation de la marque LES EAUX DE VIE DU PAPÉ

Déposée le 24 novembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES EAUX DE VIE DU PAPÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS domicilié(e) « Les Carrières »,46090 MAXOU - 46090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 489 322 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT domicilié(e) 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France.

La marque LES EAUX DE VIE DU PAPÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES EAUX DE VIE DU PAPÉ est expirée depuis le 24 novembre 2014.

LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : LES CONSERVES D'YVONNE , LES TARTINES D'YVONNE , La Cave du Hameau des Saveurs Michel Monteil, Artisan-conserveur , LA CUISINE D'YVONNE , LES CUEILLETTES DE L'ERMITE , MICHEL MONTEIL MAITRE ARTISAN , LES VENDANGES D'ÉMILE


LA CAVE DU HAMEAU DES SAVEURS Société A Responsabilité Limitée - « Les Carrières »,46090 MAXOU - 46090 - France - SIREN 477489322


SCHMIT-CHRETIEN-SCHIHIN SNC CABINET THEBAULT - 111 Cours du Médoc,33300 BORDEAUX - 33300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Fruits conservés dans l'alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; extraits de fruits avec alcool ; liqueurs ; eaux de vie.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.